Copyrights

I. Termes et conditions régissant l'accès à ce site :
L'accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord des visiteurs et des utilisateurs aux termes et conditions régissant ce site. CECAB se réserve le droit à sa propre discrétion de modifier sans préavis les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l'accès à ce site, CECAB se réserve le droit d'appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s'appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

II. Licence :
Sauf disposition contraire expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, toute personne est autorisée à consulter, copier, imprimer et distribuer ce document aux conditions suivantes :
  • Le document ne peut être utilisé qu'à titre d'information et dans un but non lucratif.
  • Toute copie de tout ou partie de ce document doit comporter cette note sur les droits de reproduction. CECAB se réserve le droit de supprimer cette autorisation à tout moment.
  • Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de CECAB. CECAB autorise les visiteurs et les utilisateurs à copier les informations présentes sur ce site dans le cadre d'un usage non commercial. Tout autre usage est strictement interdit.
  • L'ensemble de ce site est protégé par copyright. Les visiteurs ou les utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, distribuer, publier, transmettre ou créer des produits dérivés de quelque matériel que ce soit sur ce site.

III. Limitation de la garantie et des recours :
Cette publication est fournie "en l'état" sans aucune garantie expresse ou tacite, y compris, sans limitation, les garanties implicites sur la conformité ou l'aptitude à remplir une fonction donnée ou sur la non violation des droits d'un tiers . CECAB ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par cette publication ou par tout document lié ou faisant référence à cette dernière. Toutes les références à des sociétés, des services et des produits sont citées "telles quelles", sans aucune garantie expresse ou tacite. En aucun cas, CECAB ne saurait être tenu responsable des préjudices fortuits, induits ou indirects, y compris, sans limitation, ceux liées à un manque à gagner, une interruption d'activité ou une perte de données, quand bien même CECAB aurait été avisé de la possibilité de tels préjudices, découlant ou non de l'utilisation de ces informations et ce, quel que soit le recours invoqué. Cette publication peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. Les présentes informations font régulièrements l'objet de mises à jour, intégrées dans les nouvelles éditions de la publication. CECAB se réserve le droit d'améliorer ou de modifier à tout moment le(s) produit(s) ou le(s) programmes décrit(s) dans cette publication.

Les commentaires, suggestions, questions, informations et réponses en rapport avec le contenu de cette publication et communiqués par vous ou tout autre lecteur de cette dernière ne sont soumis à aucune règle de confidentialité et peuvent être reproduits, utilisés et diffusés sans limitation. Vous reconnaissez CECAB à le droit d'exploiter tout concept, technique et idée de votre invention propre à quelque fin que ce soit, y compris le développement, la fabrication et la commercialisation de produits. Diffusée dans le monde entier, cette publication peut faire référence à des produits, des services et des programmes de CECAB non annoncés dans votre pays. Ces références ne signifient aucunement que CECAB envisage de proposer ces produits, services et programmes dans votre pays.

IV. Transmission d'informations personnelles :
Sauf requête judiciaire, CECAB s'engage à garder confidentielles les informations personnelles transmises par les visiteurs et les utilisateurs.
Conformément à la loi du 6.01.1978, ces informations peuvent donner lieu à l'exercice d"un droit d'accès et de rectification auprès de notre service commercial.

V. Cookies :
Un cookie est un petit fichier de données que certains sites écrivent sur votre disque dur lorsque vous les visitez. Ce n'est ni un programme exécutable, ni un virus. Un fichier de cookie contient des informations telles que l'identifiant des utilisateur, ainsi que des informations sur votre parcours sur le site. Un cookie ne peut lire les informations sur votre disque dur, ni lire les autres fichiers de cookies créés par d'autres sites. Le site de CECAB utilise les cookies pour obtenir des informations sur le trafic généré par le site. Nous sommes ainsi en mesure de déterminer l'usage que vous faites des informations mises à votre disposition sur ce site, ainsi que pour vérifier la pertinence de notre schéma de navigation avec ses informations. CECAB ne fait pas de corrélation entre les cookies et les informations personnelles que vous avez pu fournir, et ne vend pas ces informations à une tierce-partie. Vous pouvez refuser les cookies, ou être informé lorsqu'un site veut écrire un cookie en réglant les préférences de votre navigateur.

VI. Liens vers les sites de tierce-parties :
Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et CECAB ne saurait être tenu pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

VII. Accès à des zones protégées par un mot de passe :
L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones pourra faire l'objet de poursuite.

VIII. Licence des logiciels téléchargeables sur ce site :
Tous les logiciels téléchargeables sur ce site sont gérés par
  • les termes généraux de la licence accompagnant ce logiciel, fournis sous la forme d'un fichier.
  • Les termes de la licence originale du produit si aucun fichier n'accompagne le logiciel.
  • Les termes généraux de la licence de ce site.

IX. Marques :
CECAB, le logo CECAB, Matines, le logo Matines, Europig, le logo Europig, Volaven, le logo Volaven, d'Aucy, le logo d'Aucy, ABCD, le logo ABCD, Compagnie Générale de Conserve, CGC, Compagnie Général de Surgélation, CGS, PEP, sont des marques déposées du groupe CECAB.

Tous les autres noms de produits sont des marques, déposées ou non, de leurs propriétaires respectifs.

CECAB. Tous droits réservés copyright © - 2005 CECAB
Toutes les images, illustrations et musiques présentes sur ce site ont été créées par CECAB et sont sa propriété. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite sans autorisation de CECAB.


© Groupe Cecab | Nous contacter | Plan du site | Copyright